Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE SONART
Numéro de dépôt :
3828133
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LE SONART
Déposée par voie électronique le 3 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANDELION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SONART »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANDELION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 28 février 2012 - Rejet total n°570438 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28